CLUB
De NATATION

TORPILLE INC.

Règlements généraux
Révision 3 – septembre 2013
Adopter par le conseil d’administration le 10 septembre 2013

 

Section 1 : Généralités

 

Article 1.1  Nom

Le « Club de Natation Torpille Inc. » est une corporation à but non lucratif, incorporée selon les
dispositions de la troisième partie de la Loi sur les compagnies par lettres patentes au libro
C–1160, folio 143, données et scellées à Québec, le 30 avril 1984.


Article 1.2  Siège social

Le siège social de la corporation est situé au 130 rue Valmont, à Repentigny, Qc, J5Y 1N9 Canada.


Article 1.3  Logo et Lettrage

Les logos du club de Natation Torpille Inc. sont les suivants :

 

 

 

 

Le lettrage autorisé pour les communications du Club de Natation Torpille Inc. est le suivant :

Varsity

 

Article 1.4  Objectifs

Maintenir et gérer un club de natation sportive et compétitive via l’embauche d’entraîneurs
qualifiés et la représentation du club lors d’événements locaux, régionaux, provinciaux et
nationaux;

Promouvoir le développement et la pratique de la natation sportive et compétitive;

Organiser des compétitions de natation dans la région de Lanaudière.

 

Section 2 : Les membres


Article 2.1  Membre compétiteurs

Est membre compétiteur du Club de natation Torpille tout nageur (garçon ou fille) qui répond aux
exigences suivantes :

a)   Être accepté par le Club de Natation Torpille selon les modes de sélection en vigueur;

b)   Payer les frais d’inscriptions et d’entraînement dont le montant est déterminé annuellement
par le conseil d’administration;

c)  Être domicilié sur le territoire de la Municipalité de Repentigny ou de la Municipalité de
Terrebonne ou à l’extérieur à la condition toutefois d’être accepté par le conseil d’administration
sous la recommandation d’un entraîneur.

d)   Être affilié par le Club de natation Torpille à la Fédération de natation du
Québec et ou à l’association canadienne de natation amateur.


Article 2.2  Membres actifs

Sont membres actifs :

a)   La mère, le père ou le tuteur du membre compétiteur qui n’a pas 18 ans;

b)   Le membre compétiteur âgé de 18 ans et plus.

c)   La mère, le père ou le tuteur d’un membre compétitif âgé entre 18 et 21 ans à qui le membre
compétitif remet son titre de membre actif. Pour ce faire le membre actif doit informer par écrit
le conseil d’administration au début de l’exercice financier de son intention.


Article 2.3  Membres honoraires :

Par résolution du conseil d’administration, une personne peut obtenir le titre de membre honoraire.
La durée du mandat, les fonctions et les droits du membre honoraire seront définis dans la
résolution du conseil d’administration. Il est à noter que la durée du mandat ne pourra pas excéder
un an.


Article 2.4  Droits et devoirs des membres

Seuls les membres actifs et les membres honoraires ont droit de parole, de vote et d’être élus aux
diverses instances de la corporation. Les membres compétiteurs ont droit de parole au sein de
toutes les instances du Club de natation Torpille inc. Chacun des membres a pour devoir de prendre
part aux diverses activités du Club de Natation Torpille, de respecter les règlements et les décisions des différentes instances et de

payer sa cotisation annuelle.


Article 2.5  Suspension et expulsion

Le  conseil  d’administration  peut  suspendre  pour  la  période  qu’il  détermine  ou expulser
définitivement tout membre qui enfreint les règlements de la corporation ou dont la conduite est
jugée préjudiciable à la corporation.

Le conseil d’administration peut, par résolution, suspendre pour une période qu’il détermine ou
encore radier définitivement tout membre qui omet de payer sa cotisation annuelle.

Avant de procéder à la suspension ou à l’expulsion d’un membre, le conseil d’administration doit,
aviser ledit membre, au moins sept (7) jours à l’avance, de la date et de l’heure de l’audition de
son cas et lui donner la possibilité de se faire entendre.


Article 2.6  Démission

Tout membre peut démissionner comme tel en adressant un avis écrit au secrétaire du conseil
d’administration du Club de natation Torpille. La démission prend effet sur acceptation par le
conseil d’administration à la première réunion tenue après réception de l’avis écrit de démission
ou tout au plus un mois après la réception, mais ne libère pas le membre du paiement de toute
cotisation due au Club de natation Torpille.

 

Section 3 - Les assemblées des membres


Article 3.1  L’assemblée générale annuelle

L’assemblée générale annuelle du Club de natation Torpille est tenue dans les quatre (4) mois
suivant la fin de son l’exercice financier. L’assemblée générale se tient soit sur le territoire de
la municipalité de Repentigny soit sur le territoire de la ville de Terrebonne. Les buts de
l’assemblée générale sont de :

Recevoir le rapport financier de la trésorière

Présenter les résultats de la saison de natation qui vient de se terminée

Présenter les objectifs de la prochaine saison de natation. L’ordre du jour de l’assemblée générale
est :
1.       Ouverture de l’assemblée

2.       Vérification du quorum

3.       Nomination du président et de la secrétaire d’assemblée:

4.       Adoption de l’ordre du jour:

5        Lecture et adoption du PV de L’AGA précédente

6.       Présentation du rapport du président

7.       Rapport de la trésorière

8.       Présentation des comités

9.       Ratification des actes des administrateurs

10.     Élections au CA

11.     Varia

12.     Levée de l’assemblée


Article 3.2  L’assemblée générale spéciale

L’assemblée générale spéciale est convoquée par le secrétaire sur demande du conseil
d’administration.

Une assemblée générale spéciale peut également être convoquée sur réception d’une demande écrite
adressée au secrétaire du conseil d’administration et signé par au moins 10 membres en règle du Club de Natation Torpille. La demande d’assemblée générale spéciale doit faire mention des sujets de discussion.

Si l’assemblée générale spéciale n’est pas convoquée et tenue dans le vingt et un (21) jours à
compter de la date à laquelle la demande de convocation a été déposée au secrétaire du club de
Natation Torpille, les membres signataires de la demande peuvent eaux-même convoquer l’assemblée
générale spéciale.


Article 3.3  Avis de convocation

Article 3.3.1        Assemblée générale annuelle

L’assemblée générale annuelle des membres est convoquée au moyen d’un avis écrit ou électronique
indiquant la date, l’heure et l’endroit de l’assemblée. Cet avis est donné aux membres actifs via
une lettre remise aux membres compétiteurs ou par courrier électronique. L’avis est également
publié sur le site internet du Club de natation Torpille. Le délai de convocation est d’au moins
sept (7) jours.

Article 3.3.2        Assemblée générale spéciale

L’assemblée générale annuelle des membres est convoquée au moyen d’un avis écrit ou électronique
indiquant la date, l’heure et l’endroit de l’assemblée. Cet avis est donné aux membres actifs via
une lettre remise aux membres compétiteurs ou par courrier électronique. L’avis est également
publié sur le site internet du Club de natation Torpille. Les délais de convocation est d’au moins
sept (7) jours.


Article 3.4  Quorum et vote

Article 3.4.1    Quorum

Le quorum de l’assemblée générale est établi à 10% du nombre de membres actifs de l’année courante.
Ex. 250 membres donne un quorum de 25 membres.

Article 3.4.2    Vote

Les membres actifs en règle du Club de natation Torpille présents à une assemblée générale font
office de quorum.

Chaque membre présent à droit à un seul vote. Les votes par procuration ne sont pas valides.
Le président du Club de natation Torpille à un vote prépondérant au cas d’égalité des voix;

Le vote se prend à main levée, à moins que le scrutin secret ne soit demandé par un membre;

Les membres honoraires n’ont pas le droit de vote;

Les motions sont décidées à la majorité simple des voix des membres présents.


Article 3.5  Pouvoirs de l’assemblée des membres

Élire les administrateurs de la corporation.

Ratifier les règlements généraux de la corporation et leurs amendements. Nommer un ou des
vérificateurs externes.

 

Section 4 :    Conseils d’administration


Article 4.1  Composition

Le conseil d’administration est composé de 7 membres, élus lors de l’assemblée générale annuelle du
Club de natation Torpille. Ces personnes doivent être des membres actifs. Des membres honoraires
peuvent être membre du conseil d’administration. L’entraîneur chef participe aux réunions du
conseil d’administration mais n’a pas le droit de vote. Une secrétaire administrative peut
participer aux réunions du conseil d’administration mais elle n’a pas le droit de vote. De plus,
des représentants des municipalités de Repentigny et de Terrebonne peuvent assister aux réunions du
conseil d’administration mais ces derniers n’ont pas le droit de vote.

Le conseil d’administration peut décider en tout temps d’exclure d’une réunion l’entraîneur chef,
la secrétaire administrative ou les représentants des municipalités.


Article 4.2  Pouvoirs

Le conseil d’administration du Club de natation Torpille a pour fonction de gérer les affaires du
club. Il doit notamment :

a)   Approuver par résolution l’embauche, les conditions de travail initiales et toutes
modifications aux conditions de travail de l’entraîneur chef;

b)   Approuver par résolution l’embauche, les conditions de travail initiales et toutes
modifications aux conditions de travail de tout entraîneur recommandé par l’entraîneur chef;

c)   Approuver par résolution l’embauche, les conditions de travail initiales et toutes
modifications aux conditions de travail de tout autre employé du Club de natation Torpille;

d)   Établir les priorités pour l’exercice de son mandat;

e)   Exécuter ou faire exécuter les décisions prises en assemblée générale;

f)    Préparer et approuver les prévisions budgétaires du Club de natation Torpille;

g)   Mettre sur pied et surveiller le travail des comités ad hoc;

h)   Convoquer et tenir les assemblées générales

i)    Nommer les administrateurs aux postes d’officiers (président, vice-président, trésorier et
secrétaire).

 

Article 4.3  Durée des mandats

Tout  membre  du  conseil  d’administration  entre  en  fonction  à  la  clôture  de l’assemblée au
cours de laquelle il est élu. La durée des mandats est de deux ans. Si un membre est élu pour
remplacer un autre membre ne complétant pas son mandat de deux ans, celui-ci sera en fonction pour
la durée restante du mandat.

Afin d’assurer une continuité au sein du conseil d’administration, tous les postes au sein du
conseil d’administration sont numérotés. Les postes paires (2,4 et 6) sont en élection les années
paires et les postes impaires (1, 3, 5 et 7) sont en élection les années impaires.

Dans un but d’assurer une représentativité des différents bassins desservis par le Club de Natation
Torpille, les postes d’administrateurs doivent être répartis, autant que faire se peut de la façon
suivante :

3 membres représentant le bassin de Repentigny;

3 membres représentant le bassin de Terrebonne;

1 membre représentant le bassin de St-Jacques.


Article 4.4  Élections

Les membres du conseil d’administration sont élus lors de l’assemblée générale annuelle des
membres.

Après que l’assemblée ait nommé un président d’élection, la mise en nomination se fait selon les
modalités suivantes :

Tout membre actif peut poser lui-même sa propre candidature et doit alors être secondé par un autre
membre actif du club;

Tout membre actif peut proposer la candidature d’un autre membre actif. Dans ce cas le président
doit demander l’accord de la personne proposée;

Tout membre actif qui désire se présenter, mais qui ne peut être présent, peut présenter  sa 
candidature  par  le  biais  d’une  procuration  écrite  qui  est présentée par son un membre
actifs qui seconde sa candidature. Dans ce cas, la procuration signée est suffisante pour signifier
au président d’élection que le membre accepte sa mise en candidature.

Lorsque le nombre de personnes qui ont accepté d’être mise en candidature excède le nombre de poste
disponible, le président d’élection procède alors à un vote à main levée. À ce moment le président
d’élection demande à être secondé par une secrétaire d’élection. Le président d’élection est libre
de décider de l’ordre dans lequel les élections se font.

 

Lorsque le nombre de personne qui ont accepté d’être mises en nomination est égal ou inférieur au
nombre de postes à être comblés, le président d’élection déclare ces personnes élues par
acclamation.


Article 4.5  Réunions

Le conseil d’administration doit se réunir au moins 4 fois par année.


Article 4.6  Avis de convocation

Les réunions du conseil d’administration sont convoquées par le président. Les avis sont envoyés
par courriel aux membres. Aucun délais minimum n’est requis en autant qu’au membre votant s’y
objecte. En cas d’objection d’un des membres votant du conseil d’administration, un préavis de 7
jours est exigé pour la tenue d’une réunion du conseil d’administration.


Article 4.7  Quorum et vote

Le quorum est constitué de la moitié de membres plus un, soit un minimum de 4 administrateurs. Les
décisions sont prises à la majorité simple du vote des membres présents. Les votes se font à main
levée, à moins qu’un des membres demande un vote secret et que celui soit secondé par un membre
présent. En cas d’égalité le vote du président est prépondérant.


Article 4.8  Poste vacant

Si un membre du conseil d’administration perd son statu de membre ou démissionne, son poste est
alors vacant et le conseil d’administration, par résolution, peut élire ou nommer une autre
personne qualifiée pour remplir cette vacance. Cet officier reste en fonction jusqu’à la prochaine
assemblée annuelle des membres.


Article 4.9  Démission

Un membre du conseil d’administration qui désire démissionner doit aviser par écrit le secrétaire
du Club de Natation Torpille. Celui-ci doit en informer le conseil lors de la prochaine réunion.
Cette démission prend effet au moment de la saisie par le conseil d’administration.


Article 4.10   Indemnité

Tout membre .du conseil d’administration peut être indemnisé des dépenses faites dans le cadre de
sa charge. Celles-ci doivent être préalablement approuvées par résolution du conseil.

 

Article 4.11   Remboursement en cas de poursuite judiciaires

Tout membre du conseil d’administration ou toute autre personne dûment mandatée par le conseil
d’administration pour le représenter est indemnisé des dépenses engagées dans un procès où il est
partie à cause de faits survenus dans l’exercice de ses fonctions, et ce si certaines conditions
d’intégrité et de bonne foi telles que prévues par la loi sur les compagnies du Québec partie III
aient été respectées.


Article 4.12   Rémunération

Aucun administrateur n’est rémunéré pour ses fonctions.


Article 4.13   Destitution

Tout membre du conseil d’administration qui s’absente à trois réunions consécutives du conseil
d’administration est automatiquement démis de ses fonctions.

Un ou plusieurs membres du CA peuvent être démis de leur fonction avant la fin de leurs mandats
respectifs lors d’une assemblée générale spéciale dûment convoquée à cette fin. Les motifs de
destitutions doivent être présentés et défendus en l’assemblée générale spéciale convoquée à cette
fin. Le membre du CA visé par la demande de destitution peut se faire entendre lors de cette
assemblée générale spéciale. Le président d’assemblée demande le vote secret suite à la
présentation des argumentaires. La décision de l’assemblée est effective dès que le résultat du
vote est connu.


Article 4.14   Vérification des antécédents judiciaires

Les entraîneurs, les membres du conseil d’administration et les parents accompagnateurs lors des
compétitions extérieures et des camps d’entraînement doivent accepter, sur demande,  de se
soumettre à une vérification des antécédents judiciaires.

 

Section 5 : Officiers du conseil d’administration

 

Article 5.1     Composition

Le conseil d’administration du Club de natation Torpille est composé comme suit :

1.  Président                                                6.  Administrateur

2.  Vice-président                                        7.  Entraîneur Chef

3.  Secrétaire                                               8.  Représentant Ville de Repentigny

4.  Trésorier                                                 9.  Représentant Ville de Terrebonne

5.  Administrateur


Article 5.2     Élections

Les officiers du Club de Natation Torpille sont nommés par consensus général au sein   du   conseil
  d’administration   lors   de   la   première   réunion   du   conseil d’administration suivant
l’assemblée générale annuelle.

Lorsque plus d’une personne convoitent le même poste d’officier, l’élection se fait à la majorité
absolue des voix. À défaut de majorité absolue lors du premier tour, les deux candidats ayant
recueillis le plus grand nombre de voix demeurent comme candidats lors du deuxième tour de scrutin.


Article 5.3     Président

Assure la révision annuelle du code de conduite lors de la première réunion du CA
suivant l’élection de l’assemblée générale annuelle.

Assure que le code de conduite est révisé annuellement par les membres du CA, normalement lors de
la première du CA suivant l’assemblée générale annuelle.

Assure que tous les membres du conseil d’administration signent la notification de conformité au
code de conduite.

Préside toutes les assemblées du conseil d’administration, il peut toute fois déléguer cette
responsabilité à un autre membre du conseil d’administration.

Voit à l’exécution des décisions prises par le conseil d’administration.

Signe les documents officiels du club, il peut toute fois déléguer cette responsabilité à un autre
membre du conseil d’administration au cas par cas.

Exerce son vote prépondérant lors de d’égalité de vote.

Agit à titre de porte parole officiel pour le club auprès des autorités et organismes externes, tel
que les municipalités. Il peut déléguer cette responsabilité à un autre membre du CA au cas par
cas.


Article 5.4  Le vice-président

Remplace le président lorsque ce dernier est incapable d’agir ou est absent. Exerce toutes les
autres tâches et fonctions qui peuvent lui être confiées.

Article 5.5  Le trésorier

Gère les finances de la corporation.

Tient les livres comptables de la corporation selon les bonnes pratiques pour les organismes à but
non lucratifs.

Prépare les états financiers périodiquement.

Prépare les rapports financiers annuels, les présentent aux membres et les déposes au près des
autorités.

Prépare les paies des employés ou délègue sa responsabilité à un autre membre du conseil
d’administration ou un employé de la corporation.

 

Effectue les dépôts auprès des institutions financières ou délègue sa responsabilité à un autre
membre du conseil d’administration ou un employé de la corporation. Sur résolution du conseil
d’administration cette fonction peut être déléguée à un membre du club. Cette résolution doit être
renouveler aux ans.


Article 5.5  Le secrétaire

Assure le suivi de la correspondance ou délègue cette responsabilité à un autre membre du conseil
ou un employé de la corporation.

Prépare avec la collaboration du président les avis de convocation et les ordres du jour des
assemblées générales et des réunions du conseil d’administration.

Dresse les procès verbaux des réunions.

 

Section 6 : Finances


Article 6.1     Exercice financier

L’exercice financier du Club de natation Torpille débute le 1er  septembre pour se terminer le 31
août de l’année suivante.


Article 6.2     Signature des effets de commerce

Tous les chèques, billets, lettres de change et autres effets négociables doivent, pour le compte
de la corporation, être signés, tirés, acceptés et/ou endossés par deux (2) des trois (3) personnes
désignées par résolution du conseil d’administration


Article 6.3     Affaires bancaires

C’est le conseil d’administration qui détermine la ou les banques, caisses populaire ou trust où le
trésorier doit effectuer les transactions.


Article 6.4     Rapport financier

Le rapport financier annuel de la corporation préparé par le trésorier est adopté en
assemblée générale des membres.

9 JANVIER 2018 - Terrebonne, la dernière séance d'essayage de la saison pour se procurer les vêtements  et maillots avec le logo du club aura lieu le mercredi 17 janvier 2018 de 17:00 à 19:00 à la piscine de Terrebonne à la  Salle 116

A noter, qu'il n'y aura pas d'inventaire sur place, vous pourrez par contre commander vos vêtements.

Pour les achats d’équipements nous vous invitons à aller consulter le site internet www.alltides.com avec le code promo Torpilleship

 

Pour toutes questions, vous pouvez contacter Karine Wilson Karinewil@hotmail.com